Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Établissement public de l'État
Numéro de dépôt :
4332207
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
Présentation de la marque Domaine capitaine DANJOU
Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Domaine capitaine DANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est la société Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE domicilié(e) Quartier VIÉNOT, Route de la Légion, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 309 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMLE/FELE, M. Nicolas DÉPREZ, le commandant domicilié(e) Quartier VIÉNOT, Route de la Légion, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE Cedex - France.
La marque Domaine capitaine DANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Établissement public de l'État - Quartier VIÉNOT, Route de la Légion, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE Cedex - France - SIREN 181309014
COMLE/FELE, M. Nicolas DÉPREZ, le commandant - Quartier VIÉNOT, Route de la Légion, BP 21355 - 13784 - AUBAGNE Cedex - France
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
